Mentions légales
IDENTIFICATION DE L'EDITEUR
Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.axllemy.com édité par la société AXLLE MY, enregistrée au RCS de Paris sous le N° 920 827 888. Le Siège social est situé à 60 rue François 1er 75008 Paris.
CONCEPTION, DEVELOPPEMENT ET REALISATION
Axelle MERCIER
HEBERGEUR DU SITE
SHOPIFY
RESPONSABILITE
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers intimeseduction.com, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.
DROITS D'AUTEUR
Les photographies, textes, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, structure générale du site, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de AXLLE MY ou de tiers ayant autorisé AXLLE MY à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de AXLLE MY est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
MENTIONS CNIL
Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, portant modification de loi du 6 janvier 1978, le présent site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Enregistrée à la CNIL sous le numéro : en cours d'attribution
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à AXLLE MY soit par courrier (adresse figurant ci-dessous), soit par email.
AXLLE MY
60 rue François 1er
75008 Paris.
MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES
La société AXLLE MY se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. AXLLE MY invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.
Mise à jour : 23/11/2023